Les nuisances sonores audibles au sein des bâtiments d'habitation sont toujours de deux natures : Les « bruits d'impact » et les « bruits aériens ». Les « bruits d'impact » sont des chocs produits sur les sols qui se transmettent à l'ensemble du bâtiment par le biais de la structure (le gros œuvre). Ces chocs sont dus aux pas ou mouvements des meubles sur les sols. Ils se transmettent des sols aux murs et parfois par les équipements techniques faisant la jonction entre les sols et les murs.

Les nuisances audibles des logements neufs

Les nuisances sonores audibles au sein des bâtiments d'habitation sont toujours de deux natures : Les « bruits d'impact » et les « bruits aériens ». Les « bruits d'impact » sont des chocs produits sur les sols qui se transmettent à l'ensemble du bâtiment par le biais de la structure (le gros œuvre). Ces chocs sont dus aux pas ou mouvements des meubles sur les sols. Ils se transmettent des sols aux murs et parfois par les équipements techniques faisant la jonction entre les sols et les murs....

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Les ICPE, ou Installations Classées pour la Protection de l'Environnement, sont exclues des dispositions réglementaires générales en matière de nuisances et de bruits de voisinage. Ainsi, le décret n° 2006-1099 du 31 août 2006, relatif à la lutte contre les bruits de voisinage, abrogé puis codifié dans le Code de la santé publique et le Code de l'environnement, exclut de fait les ICPE.

Les différents régimes en ICPE

Les ICPE, ou Installations Classées pour la Protection de l'Environnement, sont exclues des dispositions réglementaires générales en matière de nuisances et de bruits de voisinage. Ainsi, le décret n° 2006-1099 du 31 août 2006, relatif à la lutte contre les bruits de voisinage, abrogé puis codifié dans le Code de la santé publique et le Code de l'environnement, exclut de fait les ICPE....

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Il va sans dire que la proximité des aéroports ou aérodromes engendre inévitablement des nuisances sonores liées aux aéronefs. A cet effet, la plupart des aéroports sont dotés de Plans d'Exposition aux Bruits qui limitent à la fois les constructions en zones bruyantes et impose, à certains endroits, un renforcement des isolements acoustiques aux bruits aériens extérieurs.

Isolements en zones aéroportuaires

Il va sans dire que la proximité des aéroports ou aérodromes engendre inévitablement des nuisances sonores liées aux aéronefs. A cet effet, la plupart des aéroports sont dotés de Plans d'Exposition aux Bruits qui limitent à la fois les constructions en zones bruyantes et impose, à certains endroits, un renforcement des isolements acoustiques aux bruits aériens extérieurs....

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